Les derniers développements

La COALITION POUR UNE NAVIGATION RESPONSABLE ET DURABLE est enregistrée comme organisme à but non lucratif.

Compte rendu de la rencontre du 2 octobre 2015 – Événement de planification
Le 2 octobre la Coalition a tenu sa première réunion de planification pour le Québec à la Station de biologie de l’Université de Montréal à St-Hyppolite. Quarante-quatre participants venus de toutes les régions du Québec étaient présents.

L’événement de planification avait défini les défis, les orientations et les prochaines étapes de la Coalition. Cet événement a aussi permis la mise en place d’un groupe de travail pour élaborer des stratégies pour mettre en œuvre les objectifs de la Coalition. Ultérieurement, la Coalition va organiser des événements de planification similaires dans d’autres régions du Canada.

Dans le discours d’ouverture, Will Dubitsky a mis en évidence :
1) que la législation fédérale actuelle est insuffisante pour répondre à la protection de l’environnement face aux embarcations à moteur modernes et
2) qu’un effort concerté est nécessaire pour rassembler les petites collectivités de partout au Québec et au Canada en vue de contribuer au contenu et d’appuyer un nouveau cadre législatif fondé sur la science.

Sébastien Raymond de l’Université Laval nous a appris que l’Étude de l’Université Laval de 2015 sur les colonnes d’eau des wake boats a démontré que les colonnes descendent jusqu’à 5 mètres de profondeur sous la surface de l’eau. Ceci s’ajoute au constat de l’étude de l’UQAM qui a déterminé que les vagues des wake boats doivent parcourir une distance de 300 mètres avant de perdre leur puissance. Il s’avère donc qu’un wake boat avec ballasts engagés requiert un passage de 600 mètres et une profondeur d’eau de 5 mètres si on veut éviter les impacts négatifs sur l’environnement.

De nouvelles recherches ont été menées en 2016 pour examiner les impacts du passage de divers types de bateaux à moteur sur la colonne d’eau projetée vers le fond.  D’autres recherches seront aussi menées au fil des ans dans une diversité de milieux marins. (Voir la section programme de recherche ci-dessous)

Me Jean-François Girard du Centre québécois du droit de l’environnement a présenté les enjeux, les défis et des pistes de solution pour un nouveau cadre législatif. Il a souligné la nécessité de remplacer ou de modifier la Loi sur la Marine marchande du Canada et l’importance de faire les distinctions entre les bateaux commerciaux et les bateaux de plaisance dans le développement d’une nouvelle législation.

En ce qui concerne les expériences passées avec la législation actuelle, Paul Isabelle a parlé de l’impasse par rapport aux batailles judiciaires de la municipalité de St-Charles de Bellechasse. Tout récemment, les tribunaux ont statué que la municipalité n’avait pas le pouvoir de mettre en œuvre ses propres règlements puisqu’il s’agit d’une juridiction fédérale.

La présentation de Denise Cloutier portait sur le mandat du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec et le soutien du Conseil d’administration du ROBVQ pour la Coalition.

Suite à cette panoplie d’informations, un groupe de travail a été créé pour planifier les prochaines étapes. Quinze participants se sont montrés immédiatement intéressés à relever les plus grands défis auquel la Coalition fait face soient :
1) le rassemblement de petites collectivités de partout à travers le Canada qui fera en sorte que le gouvernement fédéral ne pourra pas ignorer la Coalition,
2) contribuer au contenu et appuyer un nouveau cadre législatif fondé sur des études scientifiques,
3) compléter un programme de recherche en appui de la nouvelle législation et
4) développer une stratégie pour le financement des activés de la Coalition.

Le groupe de travail va élaborer les stratégies et les moyens nécessaires pour l’atteinte des objectifs que la coalition s’est fixés.

Les présentations de l’événement peuvent être trouvées dans la section du site web : « Information. »

Celles et ceux qui veulent jouer un rôle dans la Coalition dans votre région ou à l’échelle nationale et provinciale peuvent le faire en écrivant à info@coalitionnavigation.ca

Programme de recherche
Les commanditaires pour les travaux de recherche de l’Université Laval en 2015 dans la région des Laurentides sur le Lac des Sables (Ste-Agathe-des-Monts) et le lac Masson (l’Estérel et Ste-Marguerite-du-Lac-Masson) concernant les colonnes d’eau des « wake boats » sont :
 la MRC des Pays-d’en-Haut,
 la municipalité d’Estérel,
 la municipalité de Ste Marguerite-du-Lac-Masson,
 la municipalité de Ste-Agathe-des-Monts et
 le Comité du débarcadère de l’Association pour la protection de l’environnement du Lac des Sables.

En parallèle, l’Université Laval est en train de produire une revue littéraire sur les effets des différents types de bateaux à moteur dans divers types d’environnements marins. Les commanditaires dans la région de Québec sont :
 la municipalité de Lac Sergent,
 l’Association des propriétaires du Lac Sept-Îles et
 l’Association pour la protection de l’environnement du Lac St-Joseph.

La Coalition tient donc à exprimer sa gratitude à tous les commanditaires mentionnés ci-dessus. Ils ont établi un modèle d’appui au développement de la législation fondée sur les données scientifiques.

Il est à espérer que d’autres gouvernements locaux et associations de résidents de cours d’eau seront encouragés à reproduire un tel précédent de la façon la mieux adaptée aux défis particuliers de leurs régions respectives.

En complément à la revue littéraire que l’Université de Laval a produite, la Coalition a comme projet pour l’année 2016 de déterminer les impacts des différents types d’embarcations motorisées dans différents environnements marins, y compris en eau peu profonde et les bateaux de propulsion sur les rivières à saumon de la Colombie-Britannique.

Alors, si vous connaissez d’autres municipalités ou organismes de recherche qui pourraient être intéressés à participer au financement ou à effectuer des recherches sur les impacts des embarcations motorisées, communiquez avec nous à : info@coalitionnavigation.ca .

Finalement, à propos des impacts des colonnes d’eau générées par les embarcations motorisées, la vidéo réalisée par l’Association des propriétaires du lac Sept-Îles permet le visionnement d’une vue sous-marine fort intéressante sur l’érosion des rives et la turbidité de l’eau associée au brassage et à l’accumulation des sédiments au fond des lacs et sur les rives. (Voir Informations/Articles/Rapports et Vidéos)

Conclusions et une invitation à participer à la Coalition
De la plus haute importance, la Coalition accueille à bras ouverts tous les bénévoles parce que le rassemblement de petites collectivités de partout au Canada, en plus des grands centres urbains, est sans aucun doute une démarche ambitieuse. Avec tant de choses à faire, recrutement, stratégie de recherche, contenu législatif et financement, chaque bénévole aura la possibilité de choisir les tâches qui l’intéressent.

Pour en découvrir plus sur la Coalition vous êtes invité à explorer notre site web. Il propose, en format bilingue, la possibilité d’effectuer des dons en ligne, de signer la pétition en ligne d’appui à la Coalition, un babillard et un forum permettant l’échange d’informations entre participants, ainsi qu’une chronique pour la mise en ligne et la diffusion d’informations, d’articles, de rapports et de vidéos.